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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COCIDAC
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ORIGINE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE CHOCOLAT
COCIDAC S.A.

Numéro de dépôt :
96643961
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque ORIGINE CHOCOLAT

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COCIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COCIDAC domicilié(e) 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ORIGINE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE CHOCOLAT est expirée depuis le 1 octobre 2006.

COCIDAC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLASSIMO , JB JEFF DE BRUGES , FONDUE BELGE , JEFF CAFE par JEFF DE BRUGES , JB JEFF de BRUGES , CANDICE , JEFFYCONE , (Marque figurative) , JEFF EXPRESS par JEFF DE BRUGES , JEFF EXPRESS JEFF DE BRUGES


COCIDAC S.A. - 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 562036079


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Chocolat, pralinés, produits à base de chocolat, gâteaux et biscuits au chocolat, bonbons au chocolat, confiseries au chocolat, crèmes glacées au chocolat.Livraison de chocolats, de pralinés, de bonbons au chocolat, de produits à base de chocolat, de gâteaux et biscuits au chocolat, de confiseries au chocolat et de crèmes glacées au chocolat

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.